Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site Wave Création est édité par :
Denis Lebon, entrepreneur individuel sous le statut d’auto-entrepreneur.
Siège social : 1 rue de Marienthal, 67240 Bischwiller, France
SIRET : 538 416 884 00038
TVA non applicable
Contact : contact@wave-creation.fr
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
AlwaysData
91 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris, France
Site web : https://www.alwaysdata.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site Wave Création (textes, images, logos, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
4. Responsabilités
Denis Lebon s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations présentes sur ce site, mais ne peut être tenu responsable d’erreurs ou d’omissions. L’utilisation du site se fait sous la responsabilité de l’utilisateur.
5. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
